SECTION JEUX DE SOCIÉTÉ
L’animateur est mandaté par le Président et il a seul, autorité sur la conduite du groupe

ARTICLE 1. Accès aux installations
L’équipement mis à disposition par la mairie de Bagneux est une salle municipale.
Les horaires des séances sont définis selon les modalités inscrites dans la convention
annuelle établie entre la mairie de Bagneux et la RSB92
Un programme prévisionnel est proposé aux adhérents, en fonction des disponibilités de
l’encadrement bénévole. Il est diffusé au minimum 2 fois par saison sportive.
En début de séance, les équipes sont tirées au sort. Les participants arrivant après la
composition des équipes, devront attendre la fin de la partie en cours pour pouvoir se
joindre aux joueurs.
L’accès de la salle est interdit à toute personne étrangère à l’activité sauf raison
dûment justifiée par le président ou par l’animateur.
Liste des personnes ayant accès aux installations, fixée par le Comité Directeur : 
L’animateur.
Les adhérents licenciés.
Les personnes inscrites en séance d’essai ou découverte

ARTICLE 2. Préservation du site
L’utilisateur devra mettre en place et ranger correctement le matériel spécifique de son
activité sous sa responsabilité. De même il est responsable de l’état des lieux (propreté,
dégradation, rangement) des locaux mis à sa disposition.
L’utilisateur doit prendre les mesures nécessaires afin d’éviter les nuisances sonores qui
pourraient entrainer des conflits avec l’environnement immédiat.

 
ARTICLE 3. Responsabilité de l’animateur
L’animateur se réserve le droit de refuser toute personne ne présentant pas les
conditions requises à la pratique de l’activité.
L’animateur a la responsabilité des clés de la salle.
Le matériel appartenant au club est sous la responsabilité de l’animateur en charge de la
séance.

 
ARTICLE 4. Responsabilité du pratiquant
4.1 Equipement 
L’utilisation de chaussures pour la salle est obligatoire
Autres équipements personnels selon les consignes de l’animateur
4.2 Sécurité
Il est formellement interdit de : 
Fumer dans tous les locaux affectés,
Modifier en quoi que ce soit les dispositifs de sécurité le cas échéant.
D’encombrer les issues de secours.
4.3. Autres consignes
Accepter la répartition, programmée par l’équipe d’animation, au sein des
groupes (si groupes il y a). 
La ponctualité aux séances est requise.
L’assiduité est recommandée.
La sonnerie du téléphone portable doit être désactivée.
Chaque adhérent 
Participe à l’installation et au rangement du matériel et de la salle selon les
consignes données par les animateurs.
Signale toute détérioration, matériel défectueux ou manquant, ainsi que tout
équipement présentant des risques pour la sécurité.
Est responsable de ses effets personnels.
Tout manquement à ces obligations ne saurait engager la responsabilité de l’association