SECTION JEUX DE BOULES
L’animateur est mandaté par le Président et il a seul, autorité sur la conduite du groupe.

ARTICLE 1. Accès aux installations et organisation
L’équipement mis à disposition par le club ABCO est un terrain de boules en plein air.
L’ABCO ne peut être responsable des objets perdus ou volés sur les équipements, dans
les installations ou locaux mis à disposition de l’utilisateur.
Les horaires des séances sont définis selon les modalités inscrites dans la convention
établie entre le club ABCO Amicale Bouliste de la Cité des Oiseaux et la RSB92.
En cas de nécessité absolue, l’ABCO se réserve le droit de modifier les horaires chaque
fois qu’il le jugera nécessaire.
Un programme prévisionnel est proposé aux adhérents, en fonction des disponibilités de
l’encadrement bénévole. Il est diffusé au minimum 2 fois par saison sportive.
L’utilisation des installations sportives devra respecter le planning établi.
En début de séance, les équipes sont tirées au sort. Les participants arrivant après la
composition des équipes, devront attendre la fin de la partie en cours pour pouvoir se
joindre aux joueurs.
La présence sur le terrain des adhérents à la section est autorisée
exclusivement en la présence d’un animateur du club.
Liste des personnes ayant accès aux installations, fixée par le Comité Directeur : 
L’animateur
Les adhérents licenciés
Les personnes inscrites en séance d’essai ou découverte

 
ARTICLE 2. Préservation du site
L’utilisateur devra mettre en place et ranger correctement le matériel spécifique de son
activité sous sa responsabilité. De même il est responsable de l’état des lieux (propreté,
dégradation, rangement) des locaux mis à sa disposition.

 
ARTICLE 3. Responsabilité de l’animateur
L’animateur veille : 
A la présence de la trousse de secours.
L’animateur se réserve le droit de refuser toute personne ne présentant pas les
conditions requises à la pratique de l’activité. Il en informe la présidence du club.

 
ARTICLE 4. Responsabilité du pratiquant
Il est formellement interdit de : 
Modifier de quelque manière que ce soit le mobilier des installations,
Fumer dans tous les locaux affectés,                     
Circuler en dehors des locaux et passages affectés à l’activité,
Stationner et de circuler dans l’enceinte sportive sans autorisation,                                                                                                      Modifier en quoi que ce soit les dispositifs de sécurité le cas échéant.

ARTICLE 5. Surveillance des biens matériels
Le matériel appartenant au club est sous la responsabilité de l’animateur en charge de la
séance.

Chaque adhérent – Participe à l’installation et au rangement du matériel selon les consignes données
par les animateurs. – Signale toute détérioration, matériel défectueux ou manquant, ainsi que tout
équipement présentant des risques pour la sécurité. – Est responsable de son matériel et de ses effets personnels.

Tout manquement à ces obligations ne saurait engager la responsabilité de l’association.